Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Édition du site
Le site et l'application Mon Artisan sont édités par Samuel Hebraud Leygonie, étudiant ingénieur, dans le cadre d'un projet personnel (statut juridique en cours de création).
Email de contact : samuel.hebraud@gmail.com
2. Responsable de la publication
Samuel Hebraud Leygonie
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com).
La base de données est hébergée par Supabase Inc., sur des serveurs situés dans l'Union Européenne (région EU West, Irlande).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site Mon Artisan (textes, design, code source, logo, structure) est la propriété exclusive de l'éditeur du site, sauf mention contraire.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement (maintien de la session de connexion). Aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience tiers n'est utilisé.
7. Limitation de responsabilité
Mon Artisan est un service de mise en relation entre particuliers et artisans. L'éditeur ne peut être tenu responsable de la qualité des prestations réalisées par les artisans référencés, ni des litiges entre un client et un artisan.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
samuel.hebraud@gmail.com